Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 2572 - Règlement sur l’enlèvement des matières résiduelles

Texte intégral
52.Les types de collecte et de contenants autorisés sont illustrés dans le tableau ci-dessous en fonction du milieu et de la catégorie de bâtiments présentés aux articles 49 et 51. Dans le présent tableau, les acronymes utilisés ont la signification suivante :
- ABS  : collecte des contenants à chargement arrière ainsi que des bacs et des sacs sur inscription;
- CCAr  : contenant à chargement arrière;
- CCAv  : contenant à chargement avant;
- MER  : maison en rangée;
- Milieu HCD-D  : milieu historique et commercial dense et milieu dense;
- PEP  : collecte de porte en porte.
Le chiffre indique l’ordre de priorité tel qu’expliqué dans les articles qui suivent.
Type de collectePEPCCAvABSGrueTransrouliers
Type de bâtimentContenants=>_____MilieuxPoubelle et sacBac roulantCCAvBac roulant, poubelle, sacCCArEnfoui/Semi-enfouiÀ roulement
5 logements ou — ou MERHCD-D11
mi-dense11
généralMER1
6 à 9 logementsHCD-D2231
mi-dense22131
général2132
10 à 29 logementsHCD-D2311
mi-dense21321
général21321
30 à 99 logementsHCD-D22111
mi-dense13111
général13211
100 à 199 logementsHCD-D23111
mi-dense111
général111
200 et + logementsHCD-D221
mi-dense111
général111
Non résidentiel et mixteHCD-D2123111
mi-dense2113211
général113211
Zone industrielle1221
ÉcoquartierEnfouis2
52.Les types de collecte et de contenants autorisés sont illustrés dans le tableau ci-dessous en fonction du milieu et de la catégorie de bâtiments présentés aux articles 49 et 51. Dans le présent tableau, les acronymes utilisés ont la signification suivante :
- ABS  : collecte des contenants à chargement arrière ainsi que des bacs et des sacs sur inscription;
- CCAr  : contenant à chargement arrière;
- CCAv  : contenant à chargement avant;
- MER  : maison en rangée;
- Milieu HCD-D  : milieu historique et commercial dense et milieu dense;
- PEP  : collecte de porte en porte.
Le chiffre indique l’ordre de priorité tel qu’expliqué dans les articles qui suivent.
Type de collectePEPCCAvABSGrueTransrouliers
Type de bâtimentContenants=>_____MilieuxPoubelle et sacBac roulantCCAvBac roulant, poubelle, sacCCArEnfoui/Semi-enfouiÀ roulement
5 logements ou — ou MERHCD-D11
mi-dense11
généralMER1
6 à 9 logementsHCD-D2231
mi-dense22131
général2132
10 à 29 logementsHCD-D2311
mi-dense21321
général21321
30 à 99 logementsHCD-D22111
mi-dense13211
général13211
100 à 199 logementsHCD-D23111
mi-dense111
général111
200 et + logementsHCD-D221
mi-dense111
général111
Non résidentiel et mixteHCD-D2123111
mi-dense2113211
général113211
Zone industrielle1221
ÉcoquartierEnfouis2
52.Les types de collecte et de contenants autorisés sont illustrés dans le tableau ci-dessous en fonction du milieu et de la catégorie de bâtiments présentés aux articles 49 et 51. Dans le présent tableau, les acronymes utilisés ont la signification suivante :
- ABS  : collecte des contenants à chargement arrière ainsi que des bacs et des sacs sur inscription;
- CCAr  : contenant à chargement arrière;
- CCAv  : contenant à chargement avant;
- MER  : maison en rangée;
- Milieu HCD-D  : milieu historique et commercial dense et milieu dense;
- PEP  : collecte de porte en porte.
Le chiffre indique l’ordre de priorité tel qu’expliqué dans les articles qui suivent.
Type de collectePEPCCAvABSGrueTransrouliers
Type de bâtimentContenants=>_____MilieuxPoubelle et sacBac roulantCCAvBac roulant, poubelle, sacCCArEnfoui/Semi-enfouiÀ roulement
5 logements ou — ou MERHCD-D11
mi-dense11
généralMER1
6 à 9 logementsHCD-D2231
mi-dense22131
général2132
10 à 29 logementsHCD-D2311
mi-dense21321
général21321
30 à 99 logementsHCD-D22111
mi-dense13211
général13211
100 à 199 logementsHCD-D23111
mi-dense111
général111
200 et + logementsHCD-D221
mi-dense111
général111
Non résidentiel et mixteHCD-D2123111
mi-dense2113211
général113211
Zone industrielle1221
ÉcoquartierEnfouis2